Politique d’expédition
TRAITEMENT ET PRÉPARATION DES COMMANDES
Toute commande passée sur le Site fait l’objet d’un délai de traitement et de préparation préalable à l’expédition.
Ce délai comprend notamment :
• la vérification de la commande,
• la préparation logistique,
• l’emballage,
• et, le cas échéant, la personnalisation des produits.
Le délai moyen de traitement est compris entre 5 et 12 jours ouvrés, hors expédition et livraison.
Ce délai est communiqué à titre indicatif et peut être prolongé en fonction :
• du volume de commandes,
• de la nature des articles commandés,
• de périodes de forte activité (lancements, fêtes, opérations spéciales),
• ou de circonstances exceptionnelles indépendantes de la volonté de TCOT Prod.
ARTICLES PERSONNALISÉS ET DÉDICACÉS
Certains produits proposés sur le Site sont des articles personnalisés, notamment les produits dédicacés.
En raison de leur caractère unique et du processus spécifique qu’ils impliquent, les articles personnalisés peuvent nécessiter un délai de traitement supplémentaire, venant s’ajouter aux délais de traitement standards.
Ce délai supplémentaire dépend notamment :
• de la disponibilité de l’artiste,
• du nombre de commandes à traiter,
• des contraintes logistiques propres à la personnalisation.
Le Client est informé et accepte que les délais annoncés pour les articles personnalisés ou dédicacés soient indicatifs et puissent être raisonnablement prolongés, sans que cela ne constitue un motif de réclamation, dès lors que les délais restent conformes aux dispositions légales en vigueur.
EXPÉDITION DES COMMANDES
Toute commande est expédiée en un seul envoi, lorsque l’intégralité des articles commandés est disponible et prête à être expédiée.
En conséquence :
• aucune expédition partielle ou scindée n’est proposée,
• la présence d’un article en précommande et/ou personnalisé peut entraîner un décalage de l’expédition de l’ensemble de la commande.
Les frais de livraison facturés au Client correspondent à un envoi unique, pour l’ensemble des articles composant la commande.
REGROUPEMENT DE COMMANDES
Chaque commande passée sur le Site fait l’objet d’une facturation distincte, incluant les frais de livraison applicables.
TCOT Prod se réserve le droit de regrouper, à sa seule initiative, plusieurs commandes passées par un même Client en un seul envoi, lorsque cela est possible sur le plan logistique.
Dans ce cas :
• le regroupement n’entraîne aucune modification du montant total facturé,
• les frais de livraison réglés pour chacune des commandes restent dus et ne sont pas remboursables, même en cas d’expédition en un seul colis.
Le Client reconnaît que les frais de livraison correspondent au traitement logistique de chaque commande et non exclusivement au nombre de colis expédiés.
Le regroupement de commandes ne constitue ni un avantage contractuel acquis, ni un motif de remboursement, de compensation ou de réclamation.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Les modes de livraison proposés varient en fonction de la destination de la commande.
Un seul transporteur est proposé par destination, selon les choix logistiques de TCOT Prod. Les transporteurs disponibles sont automatiquement affichés au Client lors de la validation de la commande.
Le Client reconnaît que :
• le choix du transporteur ne peut pas être modifié après validation de la commande,
• aucun autre mode de livraison ou transporteur ne peut être exigé que celui proposé pour la destination concernée.
À titre indicatif, les délais de livraison constatés à compter de la prise en charge du colis par le transporteur sont les suivants :
Colissimo
France métropolitaine : environ 48 heures
International : 3 à 15 jours ouvrés selon la destination
Mondial Relay
Environ 3 à 6 jours ouvrés selon la destination
Ces délais peuvent varier selon :
• le transporteur,
• la destination,
• la période de l’année,
• les formalités douanières,
• ou toute circonstance indépendante de la volonté de TCOT Prod.
RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
Une fois la commande remise au transporteur, TCOT Prod ne saurait être tenue responsable des retards imputables exclusivement à ce dernier.
Le Client est tenu de vérifier l’état du colis à la livraison.
En cas de dommage apparent (colis endommagé, ouvert, déchiré, écrasé…), il doit :
• émettre des réserves précises auprès du transporteur ou refuser le colis,
• puis informer TCOT Prod dans un délai de 48 heures.
À défaut de réserves émises auprès du transporteur, les réclamations liées aux dommages apparents survenus lors du transport pourront être limitées, conformément aux dispositions légales en vigueur.
DISPOSITIONS LÉGALES
Conformément à l’article L216-1 du Code de la consommation, en l’absence de livraison dans un délai raisonnable, le Client peut demander la résolution de la vente dans les conditions prévues par la loi.